Une idée de solution pour l’Europe

Série sur l’Europe, suite et fin. En discutant du « non » irlandais autour de moi, une idée a pris corps qui pourrait à mon humble avis permettre de réconcilier la voix des peuples avec un projet européen et les dirigeants.

J’ignore si cette proposition est originale ou éculée, il serait étonnant que personne n’en ait eu l’idée plus tôt (à vrai dire, je crois qu’il en avait été question au sujet de la Constitution européenne).

Quel est le plan ?

1. Redéfinir un texte et un projet pour l’Europe (ce que plus aucun gouvernement ne veut faire aujourd’hui).

2. Adopter une directive prévoyant que ce texte sera soumis au référendum dans tous les États membres, à charge pour ceux-ci d’adapter leurs législations nationales (exemple : en Belgique). J’ignore si la directive est la meilleurs technique juridique pour ce faire.

3. L’Europe entière est consultée par voie référendaire sur le projet de texte, simultanément, à l’occasion des élections européennes.

Inconvénients

D’abord, la nouvelle équipe en place après les élections doit tenir compte d’un projet qui lui est antérieur. Cela dit, il me semble que les énormes bouleversements électoraux sont si rares (sur un plan européen) qu’ils permettent stabilité et continuité.

Ensuite, comme je l’ai dit, plus personne ne veut négocier et certains États bloquent actuellement la possibilité même de certaines politiques européennes.

Enfin, tout ce processus prendrait du temps, beaucoup de temps, trop de temps (j’imagine déjà les débats stériles sur la possibilité d’un référendum en Belgique…).

Avantages

À mon sens, le fait d’avoir rendez-vous avec l’opinion publique stimulerait les ambitions d’un projet qui pourrait se laisser un peu plus aller à une vision commune, au delà de l’agrégation des vues nationales.

Précisément, ce serait bien ici le pouls européen qui serait palpé, ce qui est à la fois plus transparent et plus démocratique que la situation actuelle où une majorité d’État ratifient le texte dans une relative opacité et où une minorité d’État dont le peuple s’exprime directement le rejettent.

En outre, l’avantage majeur consiste en l’impossibilité d’instrumentaliser le texte. En liant ce texte aux élections nationales, on en fait un enjeu partagé par tous, plutôt qu’un levier politique dont se sert l’opposition pour déstabiliser le pouvoir en place.

En effet, on imagine mal les candidats sur les listes européennes, qui tous briguent un mandat à ce niveau, tirer à feu continu sur l’Europe.

Pour une analyse plus fine, plus complète et mieux informée, voyez les Coulisses de Bruxelles.